RÜB/RRB Sennes longues "Rénovation des canalisations" - Lot 2: Mécanique ; Lot 3: Électrotechnique

✓Es ist auch eine Variante «Mehrere Zuschlagskriterien gemäß Formblatt Zuschlagskriterien» vorgesehen, deren Détails im vorliegenden Ausschnitt jedoch nicht ausgeführt sind.

✓Zusätzlich wird ausdrücklich geregelt, dass Werkstätten für Behinderte bei der Berechnung der Wertungssumme einen Bonus de 15 % erhalten und bei gleicher Wirtschaftlichkeit der Zuschlag an die Werkstatt für Behinderte geht.

✓Nebenangebote können je nach Ankreuzung zugelassen oder ausgeschlossen sein; wenn sie zugelassen sind, müssen sie mindestens die geforderten Mindestanforderungen erfüllen, qualitativ und quantitativ gleichwertig sein und detailliert nach Mengen und Einzelpreisen aufgegliedert werden, andernfalls werden sie von der Wertung ausgeschlossen.

✓Zu Risiken, besonderen Bedingungen, Sicherheiten und Subunternehmern enthält der Text zahlreiche Bestimmungen.

✓Es wird ein pauschaler Schadensersatz von 15 % der Bruttoabrechnungssumme vereinbart, falls der Bieter aus Anlass der Vergabe nachweislich eine unzulässige Wettbewerbsbeschränkung (Kartellabrede) trifft; der Bieter kann einen geringeren Schaden nachweisen.

✓Es bestehen strenge Vorgaben gegen Mischkalkulation, unzulässige Wettbewerbsbeschränkungen und abweichende Lieferbedingungen (Abwehrklausel gegen AGB des AN).

✓Der Auftragnehmer muss eine Bauleistungs- und Montageversicherung für das Projekt abschließen und binnen 3 Wochen nach Auftrag den Nachweis vorlegen; darüber hinaus muss eine Unternehmenshaftpflicht mit definierten Mindestsummen bestehen, encre.

✓Umwelthaftpflicht und Umweltschadensdeckung oder entsprechende Zusicherung der Erhöhung im Auftragsfall.

✓Bei Einsatz von Nachunternehmern ist das Verzeichnis der Nachunternehmerleistungen (233) mit Art und Umfang der Teilleistungen auszufüllen und auf Verlangen die Namen zu benennen; Nachunternehmer müssen für kanalbaubezogene Tätigkeiten die Anforderungen der Gütesicherung Kanalbau RAL‐GZ 961 (relevante AK‐Beurteilungsgruppen, Gütezeichen oder gleichwertiger Prüfbericht mit umfangreichen Nachweisen zu Personal, Geräten, Projekten und Eigenüberwachung) erfüllen.

✓Falls sich der Bieter der Kapazitäten anderer Unternehmen bedient, sind dies mit Formblatt 235 und, auf Verlangen, mit Verpflichtungserklärung nach 236 zu belegen, einschließlich ggf. gemeinsamer Haftung für die Auftragsausführung.

❓Die Fragefristen, Angebotsfrist und etwaige Ortsbesichtigung sind in den hier ausgezogenen Texten nicht konkret datiert, jedoch wird klargestellt, dass Unklarheiten in den Vergabeunterlagen unverzüglich vor Angebotsabgabe in Textform an die Vergabestelle mitzuteilen sind und dass Kommunikation bis zur Angebotsöffnung über die elektronische Vergabeplattform erfolgt.

✓Hinsichtlich möglicher Widersprüche oder zu klärender Rangfolgen zwischen Dokumenten macht der Text deutlich, welche Unterlagen verbindlich sind: Die vom Auftraggeber verfasste Langfassung des Leistungsverzeichnisses ist allein verbindlich; selbstgefertigte Abschriften/Kurzfassungen dienen nur Arbeitszwecken.

✓Liefer‐ und Vertragsbedingungen des Bieters werden durch die Abwehrklausel ausdrücklich ausgeschlossen.

Réponses sur les critères exigés

Must securities be provided (bid bond, performance or warranty guarantee)? If so: which, in what amount and by when?

✓En ce qui concerne les garanties, le texte précise que «Bürgschaften: 421 Vertragserfüllung, 422 Mängel, 423 Abschlagszahlung» s’appliquent en tant que documents contractuels; ainsi, une garantie de bonne fin (Vertragserfüllungsbürgschaft), une garantie pour défauts/garanties (Mängelansprüchebürgschaft) et, le cas échéant, une garantie liée à des avances ou à des paiements intermédiaires sont exigées.

❓Toutefois, comme pour le pourcentage exact du montant du contrat à couvrir et le moment où les obligations doivent être remises, l'extrait ne donne pas de chiffres; ces détails figurent dans les formulaires référencés 421 à 423 et dans le «Besondere Vertragsbedingungen».

Is subcontracting allowed? If so: with which limits and which disclosure duties?

✓La sous-traitance (Nachunternehmer) est expressément autorisée mais réglementée.

✓Conformément aux conditions de participation et au formulaire 233 «Verzeichnis der Nachunternehmerleistungen», le soumissionnaire qui a l’intention de sous-traiter une partie des travaux doit préciser, avec l’offre, le type et l’étendue des services partiels à effectuer par les sous-traitants et, comme à la demande du pouvoir adjudicateur, nommer également les sous-traitants envisagés. Le contractant principal reste responsable de ses sous-traitants, par exemple en ce qui concerne les obligations en matière de sécurité et de santé sur site.

✓En outre, pour certains domaines techniques (par exemple, la construction de canaux dans le cadre du RAL‐GZ 961 ou des qualifications spéciales telles que le soudage au PE, la réparation du béton, la manipulation de l’amiante), les documents exigent que les sous-traitants exerçant ces activités répondent eux-mêmes aux mêmes exigences en matière de qualification et d’assurance de la qualité; le soumissionnaire doit s’assurer et, avant l’attribution, prouver que les sous-traitants choisis remplissent ces conditions, y compris la fourniture d’Eigenerklärungen et de certificats pour eux si demandé.

Is there a site visit, and is attendance mandatory? If so: when?

❓En ce qui concerne une visite de site, le texte fourni ne décrit des notes d’information et des instructions obligatoires qu’après l’attribution, telles qu’une «Einweisung vor Beginn der Arbeiten» par le client et le coordinateur de la sécurité et de la santé (SiGeKo) et des réunions de coordination régulières pendant l’exécution, mais il ne mentionne pas d’inspection officielle du site ou d’événement d’information avant la soumission de l’offre ni de date de participation obligatoire pour les soumissionnaires.

❓Il n’y a donc pas d’exigence explicite de visite des sites préalable à l’offre ni de date fixe de visite des sites dans l’extrait; si une inspection de site contraignante avait été programmée comme condition de participation, elle serait normalement indiquée dans l’«Aufforderung zur Abgabe eines Angebots» ou dans l’avis de marché, et une telle référence ne figure pas dans les passages donnés.

In which language must the tender and the supporting documents be submitted, and are documents in other languages accepted?

✓Les pièces justificatives (certificats, confirmations) doivent également être effectivement disponibles en allemand; les certificats qui ne sont pas délivrés en allemand doivent être accompagnés d'une traduction en allemand.

How long is the bidder bound by the tender (validity period), and is there a deadline for bidder questions? If so: until when?

✓En ce qui concerne la validité des offres et les questions, l’«Aufforderung zur Abgabe eines Angebots» fixe la date limite de soumission des offres au 9 novembre 2026, à 10 heures, et la période de garantie de soumission («Bindefrist») se termine le 11 décembre 2026, de sorte que les soumissionnaires sont tenus de présenter leurs offres pour cette période (environ 32 jours).

❓Il n’y a pas de délai calendrier explicite pour les questions des soumissionnaires dans l’extrait; toutefois, les conditions de participation obligent les entreprises qui constatent des ambiguïtés, des lacunes ou des erreurs dans les documents d’appel d’offres à informer le pouvoir adjudicateur «unverzüglich vor Angebotsabgabe» (sans retard injustifié avant de soumettre leur offre).

✓Par conséquent, les questions et les demandes de clarification devraient être soulevées le plus tôt possible par l’intermédiaire de la plateforme électronique de passation de marchés et, en tout état de cause, avant la date limite de présentation des offres; aucun «dernier jour pour les questions» distinct n’est précisé dans le texte fourni.

Autres indications

✓Conditions d’appel d’offres pour RÜB/RRB Langwaden «Sanierung Ablaufleitung» (Los 2 Maschinentechnik / Los 3 Elektrotechnik)

✓Le texte d'entrée contient les documents d'appel d'offres VHB de l'Erftverband (Rhénanie du Nord-Westphalie, Allemagne) pour un projet de construction concernant le renouvellement d'un pipeline d'évacuation à RÜB/RRB Langwaden (lots pour le génie mécanique et électrique).

✓Il reflète le droit allemand des marchés publics (VOB/A, VOB/B, UVgO, VgV) et les dispositions spécifiques de la NRW (Tariftreue- und Vergabegesetz NRW), de sorte que le point de vue est clairement celui d’un pouvoir adjudicateur allemand.

✓Les documents réglementent la manière dont les offres doivent être préparées et soumises, quelles preuves d’adéquation sont requises, quelles assurances et garanties doivent être fournies, comment les contrats de sous-traitance sont traités et dans quelles conditions le marché sera attribué.

✓En outre, le contractant doit conclure à ses frais une Bauleistungs- und Montageversicherung (assurance tous risques construction/érection) liée au projet pour tous les matériaux et travaux de construction, et fournir la preuve de cette assurance au pouvoir adjudicateur au plus tard trois semaines après l’attribution du marché.

✓Indépendamment de cela, une assurance responsabilité civile générale d’au moins 5 millions d’EUR (personnes et biens, montant forfaitaire) et 200 000 EUR pour les pertes financières, multipliée par deux et incluant une couverture de responsabilité environnementale et de dommages environnementaux (ou un engagement contraignant de l’assureur à porter la couverture à ce niveau), doit être attestée par l’offre dans le cadre des critères d’aptitude.

✓Les offres doivent être soumises par voie électronique via la plateforme d’attribution, sous forme de texte et, le cas échéant, avec une signature ou un cachet électronique avancé ou qualifié.