Actions collectives sous forme d' "ateliers innovants" à destination des TPE du bâtiment dans les domaines suivants : Intelligence Artificielle et Responsabilité Sociétale des Entreprises

Ce que recherche l'acheteur

Le présent marché public est passé selon la procédure adaptée conformément aux dispositions des articles L2123-1 et R. 2123-1, 3° (Services sociaux et autres services spécifiques) du Code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire conclu pour partie à bons de commande et pour partie à marchés subséquents (articles R2162-13, R2162-14, R2162-7 à R.2162-12 du code de la commande publique). Les bons de commande portent sur les prestations dont les caractéristiques et les prix sont totalement définis dans les pièces du marché. Les marchés subséquents ont pour objet de préciser les caractéristiques techniques, pédagogiques ou financières de prestations entrant dans le périmètre du lot mais non entièrement définies au stade de l'accord-cadre. Conformément à l'article R.2162-4 2° du code de la commande publique, les montants minimum et maximum de chaque lot pour la du…

Marché

Qui a déjà remporté des marchés ici

À quelle fréquence cet acheteur lance ce type de marché

Qui connaît le rythme se prépare au lieu de réagir.

Comment candidater

Dossier de consultation — téléchargement direct